TOUT SAVOIR SUR LES TRAVAUX MODIFICATIFS ACQUEREURS !

TMA cet acronyme désigne les Travaux modificatifs Acquéreurs, c’est encore un peu flou pour vous ? Nous vous comprenons ! Idéal Promotion lève le voile sur les mystères des TMA.

Lors de l’achat de votre logement sur plan ou VEFA (vente en l’état futur d’achèvement) vous avez l’avantage de pouvoir personnaliser votre bien afin qu’il corresponde parfaitement à votre goût afin d’éviter les travaux a posteriori.

QUELS TYPES DE MODIFICATIONS PEUT-ON FAIRE ?

Les TMA peuvent être des modifications simples, mais aussi des demandes plus complexes, elles seront soumises à une étude de faisabilité et à un chiffrage.

Le logement devra respecter les nombreuses normes et réglementations, les modifications doivent obligatoirement être en phase avec le Code de la Construction.

Rassurez-vous, les demandes de TMA sont courantes dans le secteur de l’immobilier neuf. Voici quelques exemples de ce que l’on peut trouver lors des demandes de TMA.

• • • • Installation de prises supplémentaires, d’interrupteurs.
      • Suppression ou déplacement d’une cloison
      • Modification des finitions du logement (choix de la peinture, du carrelage, du papier-peint, etc.)
      • L’ajout ou le déplacement d’une arrivée d’eau
      • L’ajout ou la suppression de placard

Certains Travaux Modificatifs Acquéreur ne peuvent pas être réalisés, comme le déplacement d’un mur porteur ou toute modification qui rendrait l’appartement non conforme à La Réglementation Environnementale 2020 (RE2020), Réglementation Thermique 2012 (RT2012) ou encore aux normes de sécurité et d’accessibilité PMR.

COMBIEN VA VOUS COUTER VOTRE DEMANDE DE TMA ?

Les travaux modificatifs acquéreurs engendrent des coûts supplémentaires plus ou moins conséquents. Ils comprennent les frais de gestion de 10 à 20 %, les coûts de construction relatifs à la main-d’œuvre et aux matériaux nécessaires. La demande de TMA nécessite la mise en place d’un devis ainsi que la modification de plans.

En signant les devis modificatifs, l’acheteur s’engage à régler les travaux. Un acompte de 50% du coût des TMA lui sera demandé au moment de la signature de l’acte définitif de vente, l’autre moitié dès la fin des travaux de modifications.

COMMENT FAIRE UNE DEMANDE DE TRAVAUX MODIFICATIFS ?

Si l’acquéreur n’a pas signalé de travaux modificatifs le jour de la signature de sa réservation, il peut encore effectuer sa demande au cours du mois suivant, mais attention, si le chantier est trop avancé, certaines modifications ne seront plus possibles. Les travaux ne doivent retarder ni le planning du chantier ni la date de livraison du programme immobilier.

Faites donc vos demandes de travaux le plus rapidement possible. 

Voici les étapes à suivre :

• • • • • Présenter vos demandes de travaux à votre conseiller
        • Les modifications sont soumises au maître d’œuvre et à l’architecte
        • Réalisation du devis, si les travaux sont validés
        • Remise du devis aux clients
        • Signature du devis

EN CAS DE NON-RESPECT DES TMA, QUE FAIRE ?

À la remise des clés, le propriétaire va pouvoir vérifier que son logement neuf est conforme à ses demandes TMA. Si ce n’est pas le cas, il est en droit de signaler toutes les non-conformités du logement. L’achat sur plan ou en VEFA offre différentes garanties qui s’appliquent après la réception des travaux selon la nature des défauts.

Connaitre la différence entre TMA et travaux réservés

Ne confondez pas TMA et travaux réservés ils sont tous deux bien différents. Les travaux réservés sont des travaux que l’acquéreur entend se réserver soit pour les confier à l’artisan de son choix ou pour réaliser les travaux lui-même. Il y a cependant un commun entre les deux, le promoteur peut décider d’accepter ou de refuser les travaux. Le refus du promoteur peut être motivé par la politique commerciale ou pour des questions de réglementation.