Les TMA en VEFA : tout savoir sur les travaux modificatifs acquéreurs

Plan d’un logement neuf avec travaux modificatifs acquéreurs (TMA)

Les TMA en VEFA : tout savoir sur les travaux modificatifs acquéreurs

Lorsque vous achetez un logement neuf sur plans, vous pouvez le personnaliser avant sa construction. C’est le rôle des TMA, les travaux modificatifs acquéreurs. Déplacer une cloison, ajouter des prises, choisir vos finitions : voici comment ça marche, ce que cela coûte et comment faire votre demande.

Qu’est-ce qu’un TMA ?

TMA est l’acronyme de travaux modificatifs acquéreurs. Ce sont les modifications que vous demandez au promoteur par rapport au plan et à la notice descriptive du logement, lors d’un achat en VEFA (vente en l’état futur d’achèvement).

Avantage : votre logement correspond à vos besoins dès la livraison, sans travaux après coup. Les demandes de TMA sont courantes dans le neuf, mais elles restent soumises à l’accord du promoteur. Pour comprendre où elles s’inscrivent dans votre achat, consultez notre guide Les 9 étapes de l’achat en VEFA.

Quelles modifications peut-on demander ?

Les TMA vont de la modification simple à la demande plus complexe. Chaque demande fait l’objet d’une étude de faisabilité et d’un chiffrage. Le logement doit rester conforme au Code de la construction et à la réglementation en vigueur.

Généralement possible Généralement impossible
Ajout de prises et d’interrupteurs Déplacement d’un mur porteur
Suppression ou déplacement d’une cloison non porteuse Toute modification non conforme à la RE2020 (réglementation environnementale)
Choix des finitions : peinture, carrelage, revêtements de sol, papier peint Toute modification contraire aux normes de sécurité ou d’accessibilité PMR
Ajout ou déplacement d’une arrivée d’eau Modification qui retarderait le chantier ou la livraison
Ajout ou suppression de placards

Chaque demande est examinée au cas par cas par le maître d’œuvre et l’architecte. Le promoteur peut refuser un TMA pour des raisons techniques, réglementaires ou de planning.

Combien coûte un TMA ?

Les TMA engendrent un coût supplémentaire, variable selon l’ampleur des modifications. Il comprend généralement :

  • le coût des travaux (main-d’œuvre et matériaux) ;
  • des frais de gestion et d’étude du promoteur (modification des plans, suivi, coordination), qui représentent en général de 10 à 20 % ;
  • l’établissement d’un devis détaillé.

En signant le devis, vous vous engagez à régler les travaux. Le paiement se fait généralement en deux temps : un acompte de 50 % à la signature de l’acte de vente, puis le solde à la fin des travaux de modification. Les modalités exactes figurent dans votre devis.

Comment faire une demande de TMA ?

Le plus tôt est le mieux : plus le chantier avance, moins les modifications sont possibles. Idéalement, signalez vos souhaits dès la réservation de votre logement. Selon les programmes, vous pouvez encore les formuler dans le mois qui suit, mais certaines demandes ne seront plus réalisables si le chantier est trop avancé.

Les étapes :

  1. Présentez vos demandes à votre conseiller, par écrit et sur un plan si possible.
  2. Étude de faisabilité par le maître d’œuvre et l’architecte.
  3. Établissement du devis, si les travaux sont acceptés.
  4. Remise du devis à l’acquéreur.
  5. Signature du devis, qui engage les deux parties.

Les travaux ne doivent retarder ni le planning du chantier, ni la date de livraison du programme.

TMA et travaux réservés : ne pas confondre

  • Les TMA sont réalisés par le promoteur et ses entreprises, pendant le chantier.
  • Les travaux réservés sont ceux que vous vous réservez : vous les confiez à l’artisan de votre choix ou vous les réalisez vous-même, après la livraison.

Dans les deux cas, le promoteur peut accepter ou refuser, par exemple pour des raisons techniques, réglementaires ou liées à sa politique commerciale. Pour les travaux réservés, renseignez-vous aussi sur les garanties : ce qui est réalisé par un artisan que vous mandatez n’est pas couvert comme le reste du logement.

Et si les TMA ne sont pas respectés ?

À la livraison, vérifiez que votre logement est conforme à vos demandes et au devis signé. Si des éléments ne le sont pas, notez-les sous forme de réserves sur le procès-verbal de livraison. Les garanties de la VEFA s’appliquent ensuite selon la nature des défauts : retrouvez-les dans notre article Les garanties en VEFA.

Questions fréquentes

Quand faire une demande de TMA ?

Le plus tôt possible, idéalement dès la réservation. Plus le chantier avance, plus les modifications deviennent difficiles ou impossibles.

Le promoteur peut-il refuser un TMA ?

Oui, pour des raisons techniques (mur porteur, réseaux), réglementaires (RE2020, accessibilité, sécurité) ou de planning de chantier.

Les TMA font-ils augmenter le prix du logement ?

Oui. Le coût est précisé dans un devis que vous validez avant toute réalisation.

Peut-on faire des modifications après la livraison ?

Oui, ce sont des travaux que vous réalisez vous-même, sous votre responsabilité. Pensez à vérifier, avec votre notaire ou l’architecte, ce que le règlement de copropriété autorise.

Un projet de personnalisation ?

Vous avez un projet d’achat en VEFA et souhaitez adapter votre logement ? Nos conseillers vous accompagnent de la demande de TMA à la signature du devis. Contactez Ideal Promotion.